Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BARON CHEVAL
Numéro de dépôt :
3830287
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BARON CHEVAL
Déposée le 11 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND TERROIR DES ECHANSONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON CHEVAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAND TERROIR DES ECHANSONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 24 février 2012 - Rejet total n°569952 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-24